Disclaimer

1. Application

1.1 En surfant sur ce site web, en se connectant sur ce site, en lisant des documents, en téléchargeant des fichiers, en les consultant et/ou en les utilisant de quelque façon que ce soit, vous marquez votre accord sur les conditions et dispositions qui suivent ci-après et vous vous engagez à les respecter. Seules ces dispositions sont valables, à l’exclusion de toutes autres conditions.

2. Ars Nobilis

Le présent site web est exploité par l’asbl Ars Nobilis, dont le siège social est situé Rue Abbé Cuypers 3 à B-1040 Bruxelles, BCE : 0416.272.629 (ci-après dénommée “Ars Nobilis”).Ars Nobilis"). 

3. Accès

3.1. Le présent site peut être consulté par des ordinateurs récents sur lesquels les programmes habituels ont été installés (navigateur, système opérationnel, etc.). Ars Nobilis ne garantit aucune compatibilité et ne peut nullement être tenue responsable si vous ne pouvez consulter et/ou utiliser tout ou partie du présent site, quelle qu’en soit la raison.

3.2. Le présent site est offert uniquement à des fins informatives. Vous disposez uniquement du droit de consulter ce site web et son contenu à titre personnel. Toute utilisation commerciale de ce site est strictement interdite.

3.3. Il est strictement interdit, de quelque manière que ce soit et quels que soient les moyens techniques utilisés, de tenter de se procurer l’accès à des parties du site qui ne sont pas placées publiquement en ligne, à l’exception limitative de l’espace membres. Il est également strictement interdit de modifier le présent site, d’y ajouter ou d’en retirer certains éléments, de quelque manière que ce soit et quels que soient les moyens techniques utilisés.

3.4. De façon générale, vous vous engagez à ne pas poser d’acte, quels que soient les moyens techniques utilisés, qui à un quelconque moment pourrait compromettre le bon fonctionnement du présent site, de quelque manière que ce soit.

4. Propriété intellectuelle

4.1. En général. Le concept, le contenu, le lay-out, la structure, les codes sources, la programmation, les images, les photos, les animations, les oeuvres audiovisuelles, les textes, les données, la musique et tous les autres éléments du présent site sont et restent la propriété exclusive d’Ars Nobilis et sont protégés par divers droits de la propriété intellectuelle (parmi lesquels le droit d’auteur, le droit des marques, le droit sui generis du producteur de base de données, etc.), ce que vous reconnaissez et acceptez. En surfant sur ce site, vous ne devenez pas titulaire de quelque droit que ce soit.

4.2. A l’exception de l’accès à des fins informatives précité et à la partie réservée aux membres, Ars Nobilis ne vous concède pas la moindre autorisation ni droits concernant ce site. La reproduction partielle ou totale, la distribution, la vente, le partage, la publication, l’adaptation et/ou l’utilisation, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, de ce site web et de son contenu, sont strictement interdits. Le stockage d’une quelconque information et/ou élément de ce site dans une base de données (électronique) n’est pas autorisé, à l’exception de la prise automatique d’information par le navigateur (« cache »).

4.3. Marques. Les marques, logos et marques de service (ci-après dénommés ensemble « lesMarques») qui sont repris sur le site web, sont des marques déposées et non déposées d’Ars Nobilis et de tiers. Vous reconnaissez que les Marques utilisées et représentées sur ce site sont et restent la propriété exclusive d’Ars Nobilis ou des titulaires des Marque(s) en question.

Toute utilisation des Marques est soumise à l’autorisation expresse et écrite d’Ars Nobilis ou des titulaires de(s) (la) Marque(s). Toute utilisation des Marques en dehors des limites décrites dans les présentes conditions est strictement interdite.

4.4. Images. Toutes les images de personnes et/ou de lieux sont la propriété d’Ars Nobilis ou sont utilisées par Ars Nobilis avec l’autorisation de leurs ayants-droits. L’utilisation de ces images est strictement interdite.

4.5. Vous acceptez que toute communication et tout matériel que vous envoyez, par e-mail ou par tout autre moyen, et/ou placez sur le site web (en ce compris toutes données, questions, commentaires, suggestions, etc.) seront traités comme des informations non confidentielles n’étant pas soumis à quelque droit intellectuel que ce soit.

Ars Nobilis a, en d’autres termes, le droit de librement utiliser ce matériel à n’importe quelle fin, en ce compris (mais sans y être limité) sa reproduction, sa communication, sa transmission, sa diffusion et toute autre utilisation. Ars Nobilis a par ailleurs le droit d’utiliser toutes les idées, les concepts, le know-how et/ou les techniques comprises dans toute communication ou tout matériel que vous envoyez vers le site web et ce à toutes fins (en ce compris le développement, la production et le marketing de produits).

4.6. Ars Nobilis porte soin des droits intellectuels de tiers. Ars Nobilis a dès lors investi ses meilleurs moyens pour obtenir les autorisations requises des ayant-droits des fichiers, de quelque nature que ce soit, repris sur ce site (textes, photos, musique, images, etc.). Contactez-Ars Nobilis si vous estimez disposer d’un quelconque droit sur un fichier qui se trouve sur ce site sans que vous y auriez consenti, afin que Ars Nobilis puisse trouver une solution avec vous.

5. Responsabilité

5.1. En général. La consultation et l’utilisation, de quelque nature et avec quelques moyens techniques que ce soit, du présent site web se déroulent toujours sous votre propre responsabilité. De façon générale, Ars Nobilis ni ses entreprises liées ni leur membres de personnel, administrateurs, mandataires, préposés, etc. ne peuvent être tenus responsables vis à vis de l’utilisateur et/ou de tiers, des éventuels préjudices subis par ces derniers, de quelque nature qu’ils soient (direct, indirect, dommage collatéral, etc.), du manque à gagner, de la perte de données, de la perte d’une chance ou de tout dommage généralement quelconque causé par la négligence ou l’oubli dans la disposition, l’exploitation et l’offre de tout ou partie de ce site, même si Ars Nobilis a été prévenue de l’existence de certains problèmes et/ou des préjudices probables causés à l’utilisateur et/ou à des tiers.

5.2. Accessibilité. Ars Nobilis met ses meilleurs moyens à l’oeuvre afin de veiller à ce que le site reste accessible, à chaque instant, pour un nombre normal d’utilisateurs. Toutefois, Ars Nobilis conserve, à tout moment, le droit de suspendre ou d’arrêter tout ou partie de ce site web, même sans avertissement préalable. Ars Nobilis ne peut être tenue responsable en cas de perte et/ou d’un préjudice, de quelque nature que ce soit, qui pourraient résulter de la suspension, d’interruptions, de perturbations (techniques), de ralentissements, d’accessibilité difficile, d’inatteignabilité et/ou de la suppression de tout ou partie du présent site.

5.3. Données. Ars Nobilis met ses meilleurs moyens à l’oeuvre afin que les données et documents qui font partie de ce site, soient complets, exacts et actuels. Les fautes et/ou les lacunes et/ou les données dépassées ne peuvent toutefois jamais être exclues et, par conséquent, Ars Nobilis ne peut donner aucune garantie à cet égard. Ars Nobilis ne peut également en aucune manière être tenue responsable en cas de préjudice et/ou perte, de quelque nature que ce soit, qui résulteraient de l’utilisation, de la consultation et/ou du téléchargement d’un quelconque élément du présent site. Ars Nobilis ne peut aucunement être tenue responsable de quelque dommage que ce soit, de quelque nature qu’il soit, qui résulterait de décisions qui seraient prises sur base d’une quelconque donnée et/ou information du présent site.

5.4. Liens. Si le présent site contient des liens vers et/ou de la publicité pour d’autres sites, ceux-ci ne sont pas sous le contrôle d’Ars Nobilis. De façon générale la présence sur ce site web d’un lien vers un autre site et/ou de toute référence à un produit ou service à travers le nom commercial, la marque, le fabricant ou de quelque autre façon que ce soit, ne constituent pas une approbation ou recommandation au nom d’Ars Nobilis. Ars Nobilis ne peut pas être tenue responsable de la disponibilité, le contenu, la sécurité ni le respect de la vie privée de tels sites web. Ars Nobilis ne va pas non plus contrôler si le contenu de ces sites change. Il vous revient donc de déterminer vous-même si vous êtes apte à visiter ces sites. Ars Nobilis ne peut être tenue responsable du contenu ni du bon fonctionnement des sites externes auxquels elle renvoie, ni des conséquences nuisibles quelconques qui pourraient résulter de la consultation et/ou l’utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces sites. Vous êtes invités à rester dûment vigilant.

5.5. Malware. Si le présent site contient des liens vers et/ou de la publicité pour d’autres sites, ceux-ci ne sont pas sous le contrôle d’Ars Nobilis. De façon générale la présence sur ce site web d’un lien vers un autre site et/ou de toute référence à un produit ou service à travers le nom commercial, la marque, le fabricant ou de quelque autre façon que ce soit, ne constituent pas une approbation ou recommandation au nom d’Ars Nobilis. Ars Nobilis ne peut pas être tenue responsable de la disponibilité, le contenu, la sécurité ni le respect de la vie privée de tels sites web. Ars Nobilis ne va pas non plus contrôler si le contenu de ces sites change. Il vous revient donc de déterminer vous-même si vous êtes apte à visiter ces sites. Ars Nobilis ne peut être tenue responsable du contenu ni du bon fonctionnement des sites externes auxquels elle renvoie, ni des conséquences nuisibles quelconques qui pourraient résulter de la consultation et/ou l’utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces sites. Vous êtes invités à rester dûment vigilant.

5.6. Communication de données. L’envoi de certaines données (tels des e-mails, des données personnelles, des numéros de carte de crédit, etc.) se fait toujours à vos propres risques et périls. Ars Nobilis met ses meilleurs moyens à l’oeuvre afin que la transmission de ces données se fasse de façon sécurisée. Cependant Ars Nobilis ne peut être tenue responsable d’un quelconque préjudice qui résulterait de la perte de certaines données et/ou de l’interception de celles-ci par une tierce partie. A cet égard, Ars Nobilis vous conseille vivement d’installer les programmes nécessaires et d’être toujours prudent dans l’utilisation et la communication de vos données personnelles.

5.7. Sans préjudice par rapport à ce qui précède, tout le matériel repris sur ce site web vous est proposé dans l’état dans lequel il se trouve sans la moindre garantie explicite ou implicite.

5.8. Vous vous engagez à indemniser, défendre et garantir Ars Nobilis (en ce compris ses administrateurs, employés, partenaires tiers, etc.) de toutes pertes, frais et dommages, en ce compris tout frais d’avocats raisonnables, découlant de toute violation que vous auriez commise des présentes conditions d’utilisation et/ou de toute utilisation illicite du site web.

6. Cookies

6.1. Le présent site web utilise des soi-disants “cookies”, à savoir des petits paquets d’informations qui sont envoyés par ce site vers votre navigateur avec un numéro d’identification unique afin d’identifier les utilisateurs qui reviennent. Ces paquets sont, à cette fin, inscrits automatiquement sur le disque dur de l’utilisateur. Grace à ces cookies l’accès au site et sa navigation peuvent être facilités. Ces données sont utilisées entre autres pour créer des statistiques anonymes et pour améliorer la qualité du site. Ars Nobilis se réserve le droit d’utiliser ces cookies afin de vous offrir une version personnalisée du présent site web.

En utilisant ce site web à l'aide de n'importe quel appareil, vous reconnaissez et acceptez que les cookies soient utilisés conformément à la présente politique en matière de cookies.

6.2. Les types suivants de cookies sont utilisés spécifiquement sur ce site :

6.2.1. Des cookies techniquement nécessaires, à savoir des cookies qui sont strictement nécessaires pour le fonctionnement du site web. Sans ces cookies le site web ne fonctionnerait pas correctement. Ces cookies ne peuvent donc pas être désactivés.

6.2.2. Des cookies fonctionnels, à savoir des cookies qui sont utilisés pour améliorer la fonctionnalité du site web. Il peut par exemple s’agir de cookies qui retiennent le contenu que vous avez déjà visité sur le site web. Les cookies fonctionnels qui sont utilisés sont :

- des cookies directs, à savoir des cookies qui sont placés sur ce site web et qui peuvent uniquement être lus par ce site web

- des cookies indirects, à savoir des cookies qui sont placés par des tiers auxquels Ars Nobilis fait appel pour certains services (par exemple l’analyse du site web).

- les cookies de Google Analytics pour aider Ars Nobilis à améliorer ce site web. Ces cookies fournissent des informations sur la manière dont les utilisateurs interagissent avec ce site web (par exemple, la durée de la visite, le nombre de visiteurs) sans collecter de données personnelles sur la base desquelles un visiteur peut être identifié.

Ars Nobilis n’utilise pas de tracking cookies.

6.3. Si vous souhaitez supprimer ces cookies, vous devez consulter le manuel de votre navigateur à cette fin. Libre à vous de désactiver cette option dans votre navigateur. Dans cette hypothèse, il est toutefois possible que certaines parties de ce site ne soient pas consultables et/ou utilisables ou qu’elles le soient seulement partiellement.

6.4. Il est possible qu'Ars Nobilis vous renvoie à d'autres sites par le biais d'un lien cliquable. Il est possible que le site web vers lequel vous êtes ainsi renvoyé utilise également des cookies. Ars Nobilis vous conseille de consulter la politique de confidentialité et la politique en matière de cookies, qui sont le cas échéant mentionnées sur le site web en question. Ars Nobilis n'assume aucune responsabilité à cet égard.

6.5. Pour plus amples d’informations, Ars Nobilis vous renvoie à sa politique en matière de cookies, que vous pouvez consulter ici en cliquant. 

7. Vie privée

7.1. Les données personnelles que Ars Nobilis rassemble (par exemple lors de l’enregistrement sur le site web ou lorsque vous accédez à la zone réservée aux membres) tombent sous le champ d’application de la législation relative à la protection de la vie privée. Elles pourront être enregistrées dans un fichier qui peut être transmis à des tiers et/ou qui pourra être utilisé pour une utilisation interne et/ou pour un mailing direct.

7.2. Certaines informations sont également rassemblées dans ce qu’on appelle des ‘log-files’, qui permettent à Ars Nobilis, entre autres, d’analyser le trafic de ce site et, également, le profil des utilisateurs de ce site. Ars Nobilis se réserve le droit de communiquer ces données à des tiers.

7.3. Vous avez toujours un accès libre aux données qui vous concernent afin d’en demander, si nécessaire, la modification et/ou la suppression. Vous pouvez le faire en envoyant une demande, jointe d’une pièce d’identification, à l’adresse reprise à l’article 10.5.

7.4. Ars Nobilis prendra les mesures requises pour protéger, au mieux, ces données.

7.5. Pour plus d'informations, Ars Nobilis vous renvoie à sa politique de vie privée, qui peut être consultée ici.

8. Espace membres

8.1. Votre accès à l'espace membre est strictement personnel et ne peut être divulgué à des tiers. Vous devez veiller à choisir un mot de passe sûr et à ne pas le divulguer à des tiers. Si votre mot de passe est volé ou si vous soupçonnez que des tiers en ont connaissance, veuillez en informer immédiatement Ars Nobilis.

8.2. Ars Nobilis se réserve en tout état de cause le droit, s'il y a des soupçons que votre login est utilisé par un tiers et/ou si vous utilisez votre login d'une manière qui contrevient au présent disclaimer, de suspendre votre accès à l'espace membre jusqu'à ce que la situation soit clarifiée, ou de vous retirer l'accès.

8.3. Vous ne pouvez utiliser l’espace membres que dans le cadre de vos relations avec Ars Nobilis.

8.4. Il est strictement interdit de poster ou envoyer des textes, images et/ou fichiers illégaux, menaçant, obscènes, pornographiques, xénophobes et/ou autrement illicites.

8.5. Vous vous engagez à ne pas envoyer de spams aux autres utilisateurs du site ni de les importuner pour quelque raison que ce soit.

8.6. Ars Nobilis se réserve le droit de vérifier toute communication et tout matériel, de quelque nature que ce soit, qui serait envoyé ou placé sur le site web et, au besoin, de le bloquer ou supprimer au cas où il s’agirait d’une communication ou de matériel illégal ou illicite.

8.7. Si vous trouvez des communications ou du matériel illégal, illicite et/ou non autorisé, Ars Nobilis vous remercie déjà de bien vouloir le signaler afin qu’Ars Nobilis puisse vérifier quelles démarches doivent, le cas échéant, être prises.

9. Divers

9.1. Hyperliens. L’utilisation de ‘hyperlinks’ et/ou ‘deeplinks’ vers le présent site requiert l’autorisation expresse et écrite d’Ars Nobilis. En tout état de cause, même après réception de ladite autorisation, chaque lien doit toujours renvoyer vers la page d’accueil du présent site web.

9.2. Spam. Ars Nobilis n’envoie pas de spam. Si vous recevez un e-mail ou une lettre d’information d’Ars Nobilis, c’est par suite de votre demande ou requête en ce sens. Si vous avez cependant reçu des e-mails indésirables d’Ars Nobilis, vous pouvez le signaler à l’adresse reprise à l’article 10.5 et Ars Nobilis fera le nécessaire dans les meilleurs délais afin que vous ne receviez plus ce type de mails.

9.3. Publicités. Les publicités qui sont insérées sur ce site web sont toujours l’oeuvre de tierces parties. Ars Nobilis ne peut en aucun cas être tenue responsable de la légalité, l’exactitude, l’offre, le contenu, le bon fonctionnement et/ou la qualité des biens et/ou services offerts.

9.4. Concours. Si le site propose un concours, celui-ci sera toujours soumis à un règlement spécifique, que vous pourrez trouver sur la page du concours en question. En cas de contradictions entre les présentes conditions et ledit règlement, ce dernier prévaut pour le concours en question.

9.5. Promotions. Si le site propose des promotions des différents revendeurs, celles-ci sont soumises aux conditions de ces revendeurs. Vous devez demander les conditions spécifiques auprès des revendeurs concernés.

Si le site propose une promotion émanant d’Ars Nobilis, celle-ci sera soumis aux conditions spécifiques, qui se trouveront sur la page de la promotion en question. En cas de contradictions entre les présentes conditions et les conditions de la promotion, ces dernières prévaudront pour la promotion en question.

En tout état de cause Ars Nobilis ne peut jamais être tenue responsable pour des éventuelles fautes de frappe et/ou de calcul qui peuvent à tout instant être corrigés par Ars Nobilis. 

9.6. Messages. Des messages de toutes natures (courriers, tuyaux, liens, messages, annonces, réactions, communications, discussions dans le forum, chats, etc.) pourront être enregistrés par des tiers sur ce site. Ars Nobilis se réserve le droit d’immédiatement suspendre et/ou de cesser, sans avertissement préalable, ces services. Ars Nobilis ne peut pas être tenue responsable d’une quelconque perte qui en découlerait.

Vu que ces messages proviennent de tiers, Ars Nobilis ne peut d’aucune manière être tenue responsable d’un quelconque préjudice qui en découlerait, ni d’éventuelles fautes dans leurs contenus. Tous les textes, données, photos, vidéos, messages ou autres matériels placés dans ces messages tombent sous la responsabilité exclusive de la personne de qui émanent ces données.

Si vous placez un message, de quelque nature que ce soit, ou tout autre forme d’information, de données et/ou d’avis sur ce site, vous vous engagez à utiliser exclusivement des fichiers (images, photos, …) qui n’entrent pas en conflit avec les droits intellectuels de tiers (droit d’auteur, droit à l’image, …), ni avec les normes et les bonnes moeurs, ni avec une quelconque disposition légale. Vous garantissez donc expressément Ars Nobilis contre toute plainte ou action intentée par des tiers fondées sur le contenu de ce que vous auriez placé sur ce site.

10. Dispositions finales

10.1. Invalidité. Ce disclaimer est divisible. En conséquence, la nullité d’une ou de plusieurs dispositions n’affecte aucunement la validité des autres dispositions. Si une quelconque partie de ce disclaimer a une portée trop large, la disposition sera, malgré ce fait, réalisable jusqu’au maximum autorisé par la loi. Si une quelconque partie de ce disclaimer est complètement invalidée, Ars Nobilis la remplacera par une disposition qui s’approchera le plus près possible de l’effet économique de la disposition invalidée.

10.2. Juge compétent. Tout litige, de quelque nature que ce soit, qui résulte de la consultation et/ou de l’utilisation du présent site relève de la compétence exclusive des Cours et Tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.

10.3. Droit applicable. Seule la loi belge est d'application.

10.4. Disclaimer Ce disclaimer peut, sans avertissement préalable, être adapté notamment en fonction des évolutions législatives. Vous êtes donc invités à le vérifier régulièrement et, le cas échéant, vérifier quelles modifications ont été apportées. Ars Nobilis mettra ses meilleurs moyens à l’oeuvre pour attirer votre attention sur la nouvelle version de ce disclaimer. Les modifications entrent toutefois en vigueur dès qu’elles sont publiées sur le site web.

10.5. Questions. Pour toutes questions relatives au présent disclaimer, vous pouvez toujours adresser un e-mail à mail@arsnobilis.be ou écrire à Ars Nobilis, à l’attention de la direction, situé Rue Abbé Cuypers 3 à B-1040 Bruxelles.

La présente version est entrée en vigueur le 15 novembre 2023. © 2023 Ars Nobilis. Tous droits expressément réservés.